Reims-2CV

 

 

CONVENTION DE PRET D'UN VEHICULE DE PARTICULIER A PARTICULIER

 

Entre les soussignés,

 

Monsieur .............., ............. 51100 REIMS, tél .............., propriétaire et « préteur » du véhicule 2CV CITROEN immatriculé ............ d'une part

 

ET,

 

Monsieur ( nom , adresse , tél .......... ), ci-après dénommé « l’Emprunteur » d’autre part .

 

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :

 

Article 1 : Conditions générales du prêt du véhicule et durée

Monsieur ............. met à disposition de l’Emprunteur le véhicule 2CV 4 CITROEN immatriculé ............... ,Type AZKB , N° identification 05.....61 ,1ére immatriculation 5/5/1976 .

La durée du prêt est de sept heures environ ( 10h - 17h) pour le ............... durant une cérémonie .......... et la mise à disposition se fera un peu avant ..........................

 

Cette mise à disposition du véhicule est consentie moyennant une participation de ......

​

Article 2 : Utilisation

Le véhicule prêté est réputé en bon état de fonctionnement et devra être restitué tel quel . Il ne doit être en aucun cas modifié par l’emprunteur. Toute réparation ou remplacement rendus nécessaires par la faute de l’emprunteur lui sera facturé au prix de renouvellement. Le véhicule ne peut-être loué, vendu, donné ou pris en gage. Concernant l’utilisation du véhicule emprunté, l’emprunteur se conformera aux instructions du préteur. En cas de panne ou de problème pendant l’emprunt, l’emprunteur prendra contact avec le préteur qui s’efforcera, dans la mesure du possible, à solutionner ces problèmes.

 

Article 3 : Assurance

Le véhicule emprunté est placé sous l’entière responsabilité de l’emprunteur dès la remise des clés. Il devra contracter toutes les assurances utiles et être en mesure d’en justifier l’existence au moment de l’enlèvement du véhicule.

 

Article 4: Responsabilité

L’emprunteur assume l’entière responsabilité du véhicule dès sa prise en charge et jusqu’à sa restitution. Il doit faire son affaire de tous risques de mise en jeu de sa responsabilité civile, à raison de tout dommage causé par le véhicule ou à raison de toute utilisation pendant qu’il est sous sa garde.

 

Article 5: Caution

Une caution de 1000€ sera demandée et restitutée à la fin du prêt. Le préteur et l'emprunteur  feront le tour du véhicule et annoterons les défauts et cela avant la mise à disposition du véhicule.

 

Fait en deux exemplaires à Reims le ............ 

 

 

Le préteur                                                                                   L’emprunteur

 

Monsieur.....................                                                                Monsieur.............